Plan d'Occupation des Sols

 

Le Règlement du Plan d'Occupation des Sols d'Yvetot-Bocage a été approuvé en conseil municipal le 22 mars 2002 et modifié le 26 septembre 2003, est divisés en trois parties.

1°) Les dispositions générales

2°) Les dispostions applicables aux zones urbaines que les sont les Zones UA et UZ

3°) Les dispostions applicables aux zones urbaines que les sont les Zones 1NA, 1NAZ, 2NA, NB, NC et ND

 

Comment lire le Plan d'Occupation des Sols ?

Pour connaître les dispositions applicables à votre parcelle, repérez-là sur le plan de zonage général puis détaillé (le cas échéant) et reportez-vous à la zone indiquée sur le plan. 

 

Zonages :

Plan de zonage général

Plan de zonage détaillé Le Bourg

Plan de zonage détaillé Tapotin

 

Pour accéder au contenu, cliquez sur la zone concernée

Dispositions générales

zone UA

zone UZ

zone 1NA

zone 1NAZ

zone 2NA

zone NB

zone NC

zone ND

 

 

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