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Rapport annuel CIAPH 2013 Plaquette C.I.O Plaquette CIO Liste des pièces à fournir au dossier Arrêté n°COTE-A-2016-630 du 28/06/2016 MEF Juillet MEF Aout COLONNES DASRI Commissions communautaires COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES Plaquette MSP CONSEIL CONSEIL BUREAU JOURNAL N° 1 JOURNAL N° 2 LETTRE INFO 2 JOURNAL N° 3 JOURNAL N° 4 LETTRE INFO N° 4 JOURNAL N° 5 FETE DES CROCHUS JOURNAL N° 6 LETTRE INFO N° 5 JOURNAL N° 7 LETTRE INFO N° 6 LETTRE INFO N° 1 JOURNAL N° 1 CCCC BUSES COURS PICTO BON DE RESERVATION règlement intérieur 2014 PADD Arret 3.1 PHOTOGRAPHIES SORTIES FICHE SANITAIRE REGLEMENT INTERIEUR ANNEXE Annexe Plaquette EEF AGENDA ATELIERS PADD Arret 3.1 Annexe 2 au règlement Autorisation photographies Agenda Janvier - Février 2016 Rapport annuel CIAPH 2014 Conseil Communautaire Agenda Ordre du jour conseil 26/02/15 Plaquette CDM Plaquette CDM 10 MARS 2015 RA CCBV 2013 RA CCBC 2013 CIAPH 2013 CIAPH 2012 LETTRE N° 2 GUIDE DU TRI 2015 BOIS DE LA COUDRE BRETONNERIE DECHETTERIE DECHETS DECHETTERIE reglement REGLEMENT Plaquette MSP Plaquette MSP arrêté préfectoral du 30 novembre 1970 menus février document graphique 2013 menus janvier PADD Arrêt 2013 souscription vitraux Réglement intérieur Crèche CERFA 12669 01 Agenda Septembre-Octobre 2015 Présentation nouvelle organisation territoriale Etude cabinets CALIA Conseil - STRATAEL Projet SDCI Plaquette MSP HORAIRES D'OUVERTURE BRICQUEBEC Agenda Novembre - Décembre 2015. Compte-rendu BILAN MEF 2014-2015 LETTRE INFO N° 3 JOURNAL COMMUNAUTAIRE N° 3 Liste des pièces à fournir au dossier PADD Arret 3.1 PADD Arret 3.1 PADD Arret 3.1 PADD Arret 3.1 MEF Février recrutement armée de Terre recrutement armée de Terre Guide du tri 2015 Guide du tri 2015 Guide du tri 2015 Plaquette MSP MARS 2016 Agenda Mars-Avril 2016 Assistantes Maternelles Ordre du jour bulletin inscription Menus avril DOB 2016 DOB 2016 DOB 2016 DOB 2016 Ordre du jour AVRIL 2016 - MEF AVRIL 2016 - MEF Menus avril et mai Assistantes Maternelles Rapport Commission 2015 MEF MAI 2016 AVIS PUBLIC N° 1 Modification simplifiée du POS DOSSIER POS DOSSIER POS Menus Juin et Juillet JOURNAL N° 4 JOURNAL N° 4 LETTRE INFO N° 4 MEF JUIN 2016 OJ Conseil 17/06 Fermeture temporaire de la Préfecture de la Manche - été 2016 Rendez-vous Clos du Cotentin Rendez-vous Clos du Cotentin Rendez-vous Clos du Cotentin ENQUETE PUBLIQUE SAUXEMESNIL Enquête publique Sauxemesnil AVIS SAUXEMESNIL Avis Sauxemesnil SAUXEMESNIL Autorité environnementale Rapport de présentation Rapport de présentation Rapport de présentation Rapport de présentation Rapport de présentation Rapport de présentation Plan de zonage Plan de zonage Plan de zonage Plan de zonage Plan de zonage Plan de zonage Plan de zonage Plan de zonage Plan de zonage Plan de zonage Plan de zonage Plan de zonage Plan de zonage Plan de zonage Plan de zonage Plan de zonage Plan de zonage Plan de zonage Plan de zonage Plan de zonage Plan de zonage Fiches de servitudes Fiches de servitudes Fiches de servitudes Fiches de servitudes Fiches de servitudes Plan des servitudes Plan des servitudes servitudes éronautiques servitudes éronautiques servitudes éronautiques servitudes éronautiques Plan de zonage Plan de zonage Arrêté de circulation alternée route de Bellevue du 25/07/2016 au 26/085/2016 Office du Tourisme - activités du 17 au 24 juillet 2016 Office du Tourisme - activités du 17 au 24 juillet 2016 Menus S35 à S38 Rapport Sauxemesnil Fiche infos Dossier pré-inscription Ordre du jour Permanence Septembre Questionnaire AE Questionnaire Agricole PLU 4C accéder aux menus des semaines 39 à 42 Délibération PLUi Délibération PLUi 2 brochure brochure brochure brochure brochure brochure brochure brochure Brochure Brochure Brochure Brochure Brochure Brochure Brochure Brochure Brochure Brochure Brochure Brochure Brochure Brochure Brochure Brochure Brochure Brochure Brochure Brochure Brochure Brochure Brochure Poule au Pot MEF Novembre AGENDA MEF 11 et 12 2016 Guide du tri 2016 LISTE EMPLACEMENT COLONNES CCCC LISTE COLONNES 4C LISTE COLONNES 4C LISTE COLONNES 4C LISTE COLONNES 4C LISTE COLONNES 4C LISTE COLONNES 4C LISTE COLONNES 4C PLAQUETTE 2016 LISTE 2016 Ordre du jour 22 déc 2016 RA 2015 RA 2015 mef 2017 accéder aux menus des semaines 5 et 6 accéder aux menus des semaines 5 à 6 MEF 01 et 02 2017 MEF 2017 MEF 2017 MEF 01 et 02 2017 MEF 2017 MEF 2017 Menu mars Composteurs CA Composteurs CA GUIDDE DU TRI 2017 MEF MAI 2017 PLUi CR 23 janvieer 2017 Atelier PADD CR PADD CR Paysage et patrimoine CR Paysage et Patrimoine Présentation Environnement & Biodiversité Atelier Mobilité CR 12 Janvier 2017 Habitat & Consommation foncière CR 12 janvier n° 2 CR du 12 janvier 2017 N° 2 menu avril et mai menus mai juin Agenda MEF Mai Juin 2017 Planning MEF Juin 2017 Formulaire conception Menus Juin et Juillet MEF Juillet 2017 MEF Juillet 2017 MEF - Août 2017Les compte-rendus des réunions de Conseil Communautaire
Compte-rendus CCCC 2014
Compte-rendus CCCC 2015
Réunion du 6 novembre 2015 Réunion du 25 novembre 2015 Réunion du 21 septembre 2015Compte-rendus CCCC 2016
Réunion du 10 mars 2016 Réunion du 8 avril 2016 Réunion du 27 juin 2016PV Communauté d'Agglomération Le Cotentin 2017
Communauté de communes du Coeur du Cotentin
Présentation étude redéfinition périmètres EPCI 17 mai 2011 Les services Les Commissions Plaquette horaires transport de proximité
Mode d'emploi du réseau de transports de la Manche, Manéo
Présentation étude redéfinition périmètres EPCI 15 juin 2011 Budget principal 2010 Budget annexe SPANC 2010 Budget annexe PAE Bois de la Coudre 2010 Budget annexe PAE Mont à la Kaine 2010 Documents utiles aux assistantes maternelles
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Comment bien utiliser et entretenir mon installation Formulaire de demande diagnostic pour vente d'un bien immobilier Formulaire demande diagnostic par un particulier Formulaire dossier conception Guide pratique : réussir et entretenir son assainissement Modèle autorisation de rejet Réglement S.P.A.N.C.Réglementation
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