Bibliothèque de documents
Plan Climat Air Energie Territorial - Déclaration d'intentionPublié le Lundi 18 Février 2019
Plan de Déplacements Urbains - Déclaration d'intentionPublié le Lundi 18 Février 2019
Texte introductif - Déclaration d'intentionPublié le Lundi 18 Février 2019
Rapport annuel CIAPH 2013 ensemble commune ensemble commune JOURNAL N° 1 JOURNAL N° 2 LETTRE INFO 2 JOURNAL N° 3 JOURNAL N° 4 LETTRE INFO N° 4 JOURNAL N° 5 FETE DES CROCHUS JOURNAL N° 6 LETTRE INFO N° 5 JOURNAL N° 7 LETTRE INFO N° 6 LETTRE INFO N° 1 JOURNAL N° 1 CCCC BUSES PICTO BON DE RESERVATION règlement intérieur 2014 PADD Arret 3.1 PHOTOGRAPHIES Nouveau bon de réservation composteur FICHE SANITAIRE REGLEMENT INTERIEUR ANNEXE Annexe Plaquette EEF PADD Arret 3.1 Annexe 2 au règlement AUTORISATION CAC Rapport annuel CIAPH 2014 Conseil Communautaire Plaquette CDM Plaquette CDM 10 MARS 2015 RA CCBV 2013 RA CCBC 2013 CIAPH 2013 CIAPH 2012 LETTRE N° 2 BOIS DE LA COUDRE BRETONNERIE DECHETTERIE DECHETS DECHETTERIE reglement REGLEMENT Plaquette MSP Plaquette MSP arrêté préfectoral du 30 novembre 1970 menus janvier PADD Arrêt 2013 Réglement intérieur Crèche CERFA 12669 01 Présentation nouvelle organisation territoriale Etude cabinets CALIA Conseil - STRATAEL Projet SDCI Plaquette MSP HORAIRES D'OUVERTURE BRICQUEBEC Compte-rendu BILAN MEF 2014-2015 ensemble commune LETTRE INFO N° 3 JOURNAL COMMUNAUTAIRE N° 3 ensemble commune PADD Arret 3.1 PADD Arret 3.1 PADD Arret 3.1 PADD Arret 3.1 Plaquette MSP bulletin inscription Menus avril DOB 2016 Ordre du jour Menus avril et mai Rapport Commission 2015 AVIS PUBLIC N° 1 Modification simplifiée du POS DOSSIER POS Menus Juin et Juillet JOURNAL N° 4 JOURNAL N° 4 LETTRE INFO N° 4 Rendez-vous Clos du Cotentin Rendez-vous Clos du Cotentin Rendez-vous Clos du Cotentin Enquête publique Sauxemesnil AVIS SAUXEMESNIL ensemble commune SAUXEMESNIL Autorité environnementale Rapport de présentation Rapport de présentation Rapport de présentation Rapport de présentation Plan de zonage Plan de zonage Plan de zonage Plan de zonage Plan de zonage Plan de zonage Plan de zonage Plan de zonage Plan de zonage Plan de zonage Plan de zonage Plan de zonage Plan de zonage Plan de zonage Plan de zonage Plan de zonage Plan de zonage Plan de zonage Plan de zonage Plan de zonage Plan de zonage Fiches de servitudes Plan des servitudes Plan des servitudes Menus du mois d'avril 2019 Menus du mois de Mars 2019 Plan de zonage Plan de zonage Menus mars Menus S35 à S38 Rapport Sauxemesnil Fiche infos Dossier pré-inscription OJ Ordre du jour Questionnaire AE Questionnaire Agricole PLU 4C Délibération PLUi brochure brochure brochure brochure brochure brochure brochure brochure Brochure Brochure Brochure Brochure Brochure Brochure Brochure Brochure Brochure Brochure Brochure Brochure Brochure Brochure Brochure Brochure Brochure Brochure Brochure Brochure Brochure Brochure Brochure LISTE EMPLACEMENT COLONNES CCCC LISTE COLONNES 4C LISTE COLONNES 4C LISTE COLONNES 4C LISTE COLONNES 4C LISTE COLONNES 4C LISTE COLONNES 4C LISTE COLONNES 4C PLAQUETTE 2016 Menu avril RA 2015 RA 2015 Composteurs CA GUIDE DU TRI 2017 PLUi CR 23 janvieer 2017 Atelier PADD CR PADD CR Paysage et Patrimoine Présentation Environnement & Biodiversité Atelier Mobilité CR 12 Janvier 2017 Habitat & Consommation foncière CR 12 janvier n° 2 menu avril et mai menus mai juin menus mai Formulaire conception Menus Juin et Juillet CAC N° 1 Menus avril MSAP Horaires MSAP Menus septembre Menus S40 à S42 Menus S45 à S47 menus décembre Menus janvier Menus du 12 au 30 mars 2018 menus mai Menu juin Nouvelle plaquette EEF - 2018 AUTORISATION CAC Menu avril Rapport annuel d'activité 2017 Menus novembre menus décembre Menus janvier Menus du mois de janvier 2019 Menus du mois de février 2019 Menus du mois de février 2019 Menu juin Menus du mois de Juin 2019 Menus du mois de Juin 2019 Menus du mois de Juin 2019Les compte-rendus des réunions de Conseil Communautaire
PV Le Cotentin Communauté d'Agglomération 2018
CR du 1er février 2018 CR du 15 mars 2018 CR du 13 avril 2018 CR du 24 mai 2018 CR du 28 juin 2018PV Le Cotentin Communauté d'Agglomération 2017
Compte-rendus CCCC 2016
Réunion du 10 mars 2016 Réunion du 8 avril 2016 Réunion du 27 juin 2016 Réunion du 22 septembre 2016Compte-rendus CCCC 2015
Réunion du 6 novembre 2015 Réunion du 25 novembre 2015 Réunion du 21 septembre 2015Compte-rendus CCCC 2014
Communauté de communes du Coeur du Cotentin
Présentation étude redéfinition périmètres EPCI 17 mai 2011 Les services Les Commissions Plaquette horaires transport de proximité
Mode d'emploi du réseau de transports de la Manche, Manéo
Présentation étude redéfinition périmètres EPCI 15 juin 2011 Budget principal 2010 Budget annexe SPANC 2010 Budget annexe PAE Bois de la Coudre 2010 Budget annexe PAE Mont à la Kaine 2010 AFFICHE OPAH AFFICHE OPAHDocuments utiles aux assistantes maternelles
Projet d’accueil 0 – 3 ans Projet d’accueil périscolaireL'assainissement S.P.A.N.C.
Comment bien utiliser et entretenir mon installation Formulaire de demande diagnostic pour vente d'un bien immobilier Formulaire demande diagnostic par un particulier Formulaire dossier conception Guide pratique : réussir et entretenir son assainissement Modèle autorisation de rejet Réglement S.P.A.N.C.Réglementation
Arrêté ANC 2009 n°1 Arrêté ANC 2009 n°2 Arrêté ANC 2009 n°3 Articles lois SPANC Que dit la loi ?Documents Multi-Accueil "Les Calinoux"
Liste des pièces à fournir au dossierPublié le Vendredi 18 Avril 2014
Autorisation de sortiesPublié le Vendredi 18 Avril 2014
Autorisation publication photographiesLes déchets
Règlement relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté de CommunesPublié le Lundi 08 Juin 2015
Déchetteries
Formulaire de demande de carte de déchetteriePublié le Vendredi 07 Avril 2017
Que deviennent nos déchetsPublié le Lundi 22 Juin 2015
Plaquette : Déchets d'Equipements Electriques et ElectroniquesPublié le Vendredi 18 Avril 2014
Quelques règles pratiques pour la réussite de son compostPublié le Vendredi 18 Avril 2014
Consignes de dépôt des déchets amiantés à l'attention des usagersPublié le Vendredi 18 Avril 2014
Rapports annuels d'activité
Rapport annuel d'activité OM 2013 de l'ex-territoire de la C.C.B.V.Publié le Lundi 08 Juin 2015
Rapport annuel d'activité OM 2013 de l'ex-territoire de la C.C.B.C.Publié le Lundi 08 Juin 2015
Ordures ménagères
Horaires des tournéesCircuit des tournées par commune
Brix Colomby Huberville Lieusaint Montaigu-la-Brisette Saint Joseph Sauxemesnil Tamerville Valognes Valognes - Tournée cartons Yvetot-Bocage SottevastTri sélectif
Pourquoi trier ? Que deviennent nos déchets ?Accessibilité
