
Plan Climat Air Energie Territorial - Déclaration d'intention
Publié le Lundi 18 Février 2019

Plan de Déplacements Urbains - Déclaration d'intention
Publié le Lundi 18 Février 2019

Texte introductif - Déclaration d'intention
Publié le Lundi 18 Février 2019

Rapport annuel CIAPH 2013

Liste des pièces à fournir au dossier

COLONNES

DASRI

Commissions communautaires

Plaquette MSP

CONSEIL

BUREAU

JOURNAL N° 1

JOURNAL N° 2

LETTRE INFO 2

JOURNAL N° 3

JOURNAL N° 4

LETTRE INFO N° 4

JOURNAL N° 5

FETE DES CROCHUS

JOURNAL N° 6

LETTRE INFO N° 5

JOURNAL N° 7

LETTRE INFO N° 6

LETTRE INFO N° 1

JOURNAL N° 1 CCCC

BUSES

COURS

DDS

PICTO

BON DE RESERVATION

règlement intérieur 2014

PADD Arret 3.1

PHOTOGRAPHIES

SORTIES

FICHE SANITAIRE

REGLEMENT INTERIEUR

ANNEXE

Annexe

Plaquette EEF

PADD Arret 3.1

Annexe 2 au règlement

AUTORISATION CAC

Rapport annuel CIAPH 2014

Conseil Communautaire

Ordre du jour conseil 26/02/15

Plaquette CDM

Plaquette CDM 10 MARS 2015

RA CCBV 2013

RA CCBC 2013

CIAPH 2013

CIAPH 2012

LETTRE N° 2

GUIDE DU TRI 2015

BOIS DE LA COUDRE

BRETONNERIE

ZONE

OJ

DECHETTERIE

DECHETS DECHETTERIE

reglement

REGLEMENT

Plaquette MSP

Plaquette MSP

arrêté préfectoral du 30 novembre 1970

document graphique 2013

menus janvier

PADD Arrêt 2013

souscription vitraux

Réglement intérieur Crèche

CERFA 12669 01

Présentation nouvelle organisation territoriale

Etude cabinets CALIA Conseil - STRATAEL

Projet SDCI

Plaquette MSP

HORAIRES D'OUVERTURE BRICQUEBEC

Compte-rendu

BILAN MEF 2014-2015

LETTRE INFO N° 3

JOURNAL COMMUNAUTAIRE N° 3

Liste des pièces à fournir au dossier

PADD Arret 3.1

PADD Arret 3.1

PADD Arret 3.1

PADD Arret 3.1

recrutement armée de Terre

recrutement armée de Terre

Guide du tri 2015

Plaquette MSP

Ordre du jour

bulletin inscription

Menus avril

DOB 2016

DOB 2016

DOB 2016

DOB 2016

Ordre du jour

Menus avril et mai

Rapport Commission 2015

AVIS PUBLIC N° 1

Modification simplifiée du POS

DOSSIER POS

DOSSIER POS

Menus Juin et Juillet

JOURNAL N° 4

JOURNAL N° 4

LETTRE INFO N° 4

OJ Conseil 17/06

Rendez-vous Clos du Cotentin

Rendez-vous Clos du Cotentin

Rendez-vous Clos du Cotentin

ENQUETE PUBLIQUE SAUXEMESNIL

Enquête publique Sauxemesnil

AVIS SAUXEMESNIL

Avis Sauxemesnil

SAUXEMESNIL

Autorité environnementale

Rapport de présentation

Rapport de présentation

Rapport de présentation

Rapport de présentation

Rapport de présentation

Plan de zonage

Plan de zonage

Plan de zonage

Plan de zonage

Plan de zonage

Plan de zonage

Plan de zonage

Plan de zonage

Plan de zonage

Plan de zonage

Plan de zonage

Plan de zonage

Plan de zonage

Plan de zonage

Plan de zonage

Plan de zonage

Plan de zonage

Plan de zonage

Plan de zonage

Plan de zonage

Plan de zonage

Fiches de servitudes

Fiches de servitudes

Fiches de servitudes

Fiches de servitudes

Fiches de servitudes

Plan des servitudes

Plan des servitudes

servitudes éronautiques

servitudes éronautiques

servitudes éronautiques

servitudes éronautiques

Plan de zonage

Plan de zonage

Office du Tourisme - activités du 17 au 24 juillet 2016

Office du Tourisme - activités du 17 au 24 juillet 2016

Menus S35 à S38

Rapport Sauxemesnil

Fiche infos

Dossier pré-inscription

OJ

Ordre du jour

Permanence Septembre

Questionnaire AE

Questionnaire Agricole

PLU 4C

Délibération PLUi

Délibération PLUi 2

brochure

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Brochure

Brochure

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Brochure

Brochure

Brochure

Brochure

Brochure

Brochure

Brochure

Brochure

Brochure

Brochure

Brochure

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Brochure

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Brochure

Brochure

Brochure

Brochure

Brochure

MEF Novembre

Guide du tri 2016

LISTE EMPLACEMENT COLONNES CCCC

LISTE COLONNES 4C

LISTE COLONNES 4C

LISTE COLONNES 4C

LISTE COLONNES 4C

LISTE COLONNES 4C

LISTE COLONNES 4C

LISTE COLONNES 4C

PLAQUETTE 2016

LISTE 2016

RA 2015

RA 2015

mef 2017

MEF 2017

MEF 2017

MEF 2017

MEF 2017

Menu mars

Composteurs CA

Composteurs CA

GUIDE DU TRI 2017

MEF MAI 2017

PLUi

PLUi CR 23 janvieer 2017

Atelier PADD

CR PADD

CR Paysage et patrimoine

CR Paysage et Patrimoine

Présentation Environnement & Biodiversité

Atelier Mobilité

CR 12 Janvier 2017

Habitat & Consommation foncière

CR 12 janvier n° 2

CR du 12 janvier 2017 N° 2

menu avril et mai

menus mai juin

Planning MEF Juin 2017

Formulaire conception

Menus Juin et Juillet

MEF Juillet 2017

CAC N° 1

MEF - Septembre 2017

MEF - Septembre 2017

MEF - Septembre 2017

MEF - Septembre 2017

MEF - Septembre 2017

MEF 2017

MEF - Septembre 2017

MEF - Septembre 2017

MSAP Horaires

MSAP Horaires

MSAP Horaires

MSAP Horaires

MSAP Horaires

MSAP Horaires

MSAP Horaires

MSAP Horaires

MSAP

Menus septembre

Menus S40 à S42

Menus S45 à S47

menus décembre

Menus janvier

Menus du 05 au 23 février 2018

Menus du 12 au 30 mars 2018

Menus du 03 au 30 avril 2018

Menu avril

MAI 2018

MAI 2018

menus mai

Menu juin

Juillet 2018

Nouvelle plaquette EEF - 2018

Chemins rando

AUTORISATION CAC

Rapport annuel d'activité 2017

Menus novembre

menus décembre

Menus janvier

Menus du mois de janvier 2019

Menus du mois de février 2019

Menus du mois de février 2019
Les compte-rendus des réunions de Conseil Communautaire
PV Le Cotentin Communauté d'Agglomération 2018

CR du 1er février 2018

CR du 15 mars 2018

CR du 13 avril 2018

CR du 24 mai 2018

CR du 28 juin 2018
PV Le Cotentin Communauté d'Agglomération 2017

CR du 6 avril 2017
Publié le Vendredi 13 Octobre 2017

CR du 29 juin 2017
Publié le Vendredi 13 Octobre 2017

CR du 21 janvier 2017
Publié le Mercredi 19 Avril 2017

CR du 23 février 2017
Publié le Mercredi 19 Avril 2017
Compte-rendus CCCC 2016

Réunion du 10 mars 2016

Réunion du 8 avril 2016

Réunion du 27 juin 2016

Réunion du 22 septembre 2016
Compte-rendus CCCC 2015

Réunion du 25 juin 2015
Publié le Vendredi 26 Juin 2015

Réunion du 26 février 2015
Publié le Lundi 25 Mai 2015

Réunion du 10 avril 2015
Publié le Samedi 11 Avril 2015

Réunion du 6 novembre 2015

Réunion du 25 novembre 2015

Réunion du 21 septembre 2015
Compte-rendus CCCC 2014

Réunion du 17 octobre 2014
Publié le Lundi 25 Mai 2015

Réunion du 12 décembre 2014
Publié le Lundi 25 Mai 2015

Réunion du 20 Juin 2014
Publié le Lundi 23 Juin 2014

Réunion du 7 Mai 2014
Publié le Jeudi 22 Mai 2014

Réunion du 24 Avril 2014
Publié le Mardi 13 Mai 2014

Réunion du 14 mars 2014
Publié le Vendredi 18 Avril 2014

Réunion du 11 janvier 2014
Publié le Vendredi 18 Avril 2014
Communauté de communes du Coeur du Cotentin

Statuts CCCC
Publié le Mardi 29 Avril 2014

Présentation étude redéfinition périmètres EPCI 17 mai 2011

Les services

Les Commissions

Plaquette horaires transport de proximité
Mode d'emploi du réseau de transports de la Manche, Manéo

Présentation étude redéfinition périmètres EPCI 15 juin 2011

Budget principal 2010

Budget annexe SPANC 2010

Budget annexe PAE Bois de la Coudre 2010

Budget annexe PAE Mont à la Kaine 2010

AFFICHE OPAH

AFFICHE OPAH
Documents utiles aux assistantes maternelles

Projet d’accueil 0 – 3 ans

Projet d’accueil périscolaire
L'assainissement S.P.A.N.C.

Comment bien utiliser et entretenir mon installation

Formulaire de demande diagnostic pour vente d'un bien immobilier

Formulaire demande diagnostic par un particulier

Formulaire dossier conception

Guide pratique : réussir et entretenir son assainissement

Modèle autorisation de rejet

Réglement S.P.A.N.C.
Réglementation

Arrêté du 7 mars 2012
Publié le Dimanche 05 Août 2012

Arrêté du 27 avril 2012
Publié le Dimanche 05 Août 2012

Arrêté ANC 2009 n°1

Arrêté ANC 2009 n°2

Arrêté ANC 2009 n°3

Articles lois SPANC

Que dit la loi ?
Documents Multi-Accueil "Les Calinoux"

Fiche sanitaire
Publié le Vendredi 18 Avril 2014

Liste des pièces à fournir au dossier
Publié le Vendredi 18 Avril 2014

Fiche de renseignements
Publié le Vendredi 18 Avril 2014

Règlement intérieur
Publié le Vendredi 18 Avril 2014

Annexe (règlement conseil de crèche)
Publié le Vendredi 18 Avril 2014

Autorisation de sorties
Publié le Vendredi 18 Avril 2014

Certificat médical d'admission
Publié le Vendredi 18 Avril 2014

Autorisation publication photographies
Les déchets

Règlement relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté de Communes
Publié le Lundi 08 Juin 2015
Déchetteries

Demande de composteur individuel
Publié le Vendredi 07 Avril 2017

Formulaire de demande de carte de déchetterie
Publié le Vendredi 07 Avril 2017

Que deviennent nos déchets
Publié le Lundi 22 Juin 2015

Recyclage des lampes
Publié le Vendredi 18 Avril 2014

Plaquette : Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques
Publié le Vendredi 18 Avril 2014

Quelques règles pratiques pour la réussite de son compost
Publié le Vendredi 18 Avril 2014

Quels déchets composter
Publié le Vendredi 18 Avril 2014

Réglement intérieur des déchetteries
Publié le Vendredi 18 Avril 2014

Consignes de dépôt des déchets amiantés à l'attention des usagers
Publié le Vendredi 18 Avril 2014

Brochure compostage
Publié le Vendredi 18 Avril 2014
Rapports annuels d'activité

Rapport annuel d'activité OM 2013 de l'ex-territoire de la C.C.B.V.
Publié le Lundi 08 Juin 2015

Rapport annuel d'activité OM 2013 de l'ex-territoire de la C.C.B.C.
Publié le Lundi 08 Juin 2015
Ordures ménagères

Horaires des tournées
Circuit des tournées par commune

Brix

Colomby

Huberville

Lieusaint

Montaigu-la-Brisette

Saint Joseph

Sauxemesnil

Tamerville

Valognes

Valognes - Tournée cartons

Yvetot-Bocage

Sottevast
Tri sélectif

Guide du tri
Publié le Vendredi 07 Avril 2017

Liste emplacement colonnes de tri
Publié le Vendredi 07 Avril 2017

Pourquoi trier ?

Que deviennent nos déchets ?
Accessibilité

Rapport annuel 2013
Publié le Mercredi 07 Mai 2014